Pour faire reconnaître une maladie professionnelle, il faut d’abord l’identifier et vérifier qu’elle figure bien dans les listes et tableaux de maladies professionnelles reconnues.
Qu’est-ce qu’une maladie professionnelle ?
Tout d’abord il faut dire que la reconnaissance des maladies professionnelles a fortement évoluer sous l’influence de l’Organisation Internationale du Travail (OIT). En effet, selon le Protocole de 2002 relatif à la convention internationale sur la sécurité et la santé des travailleurs, l’expression « maladie professionnelle » désigne toute maladie contractée à la suite d’une exposition à des facteurs de risque résultant d’une activité professionnelle.
Quelles sont les éléments contenus dans la définition d’une maladie professionnelle ?
À première vue la définition d’une maladie professionnelle a plusieurs sens. En effet la maladie peut être considérée comme professionnelle quand elle est contractée dans le cadre du travail.
Mais il arrive parfois que celle-ci ne figure pas dans les listes et les tableaux répertoriant les maladies professionnelles. On considère alors que cette maladie n’est pas présumé avoir été contractée dans le cadre du travail. Dans certaines conditions on parle alors de maladies d’origine professionnelle.
C’est à partir de la reconnaissance de la maladie et de sa présence dans les listes officielles des maladies professionnelles qu’il est possible dans certains cas d’obtenir une indemnisation.
Une maladie est considérée comme professionnelle dès lors que :
- Premièrement, il existe une relation de cause à effet entre l’exposition dans un milieu de travail ou une activité professionnelle et une maladie ;
- Ensuite, la maladie apparaît dans un groupe de personnes exposées avec une fréquence supérieure à la morbidité moyenne du reste de la population.
Quelles sont les maladies professionnelles reconnues par l’Organisation Internationale du Travail (OIT) ?
Comme le souligne l’OIT, les accidents du travail et les maladies professionnelles sont à l’origine de 2,3 millions de décès par an dans le monde répartis de la sorte :
- 350.000 décès dus à des accidents du travail.
- 2.000.000 de décès résultant de maladies professionnelles.
À ce jour, les maladies suivantes sont reconnues comme maladies professionnelles par l’Organisation Internationale du Travail.
1 – Maladies professionnelles causées par l’exposition à des agents, résultant d’activités professionnelles.
Les maladies professionnelles causées par l’exposition à des agents chimiques
Notons que 30% environ des maladies professionnelles reconnues en Europe seraient d’origine chimique.
Ainsi, dans de nombreux pays, les principales maladies déclarées sont des pathologies liées à l’amiante, à l’inhalation de poussières de silice, de poussières de bois ou au contact avec les ciments.
Sans oublier le monde agricole où les pesticides et produits phytosanitaires semblent souvent responsables de la détérioration de la santé des agriculteurs.
Les agents chimiques à l’origine de ces maladies sont :
- Le béryllium ou ses composés,
- Maladies causées par le cadmium ou ses composés,
- Maladies causées par le phosphore ou ses composés,
- Le chrome, le manganèse, l’arsenic, le mercure, le plomb et le fluor ou leurs composés,
- Le sulfure de carbone,
- Les dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques,
- Le benzène ou ses homologues,
- Les dérivés nitrés et aminés du benzène ou de ses homologues,
- La nitroglycérine ou d’autres esters de l’acide nitrique,
- Les alcools, les glycols ou les cétones,
- Les substances asphyxiantes telles que monoxyde de carbone, acide sulfhydrique, acide cyanhydrique ou leurs dérivés,
- L’acrylonitrile,
- Les oxydes d’azote,
- Le vanadium ou ses composés,
- L’antimoine ou ses composés,
- L’hexane,
- Les acides minéraux,
- Des agents pharmaceutiques,
- Le nickel ou ses composés,
- Le thallium, l’osmium, le sélénium ou leurs composés,
- Le cuivre, le platine, l’étain, le zinc ou leurs composés,
- Le phosgène,
- Des irritants de la cornée tels que la benzoquinone,
- L’ammoniac et le chlore,
- Les isocyanates,
- Les pesticides,
- Les oxydes de soufre,
- Les solvants organiques,
- Le latex ou les produits contenant du latex,
- D’autres agents chimiques au travail non mentionnés aux entrées précédentes lorsqu’un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l’exposition, résultant d’activités professionnelles, d’un travailleur à ces agents chimiques et la ou les maladie(s) dont il est atteint.
Maladies des agents physiques
Alors que 50 % des accidents du travail sont liés aux activités physiques, on dénombre que plus de 85% des maladies professionnelles reconnues résultent d’activités physiques au travail. Comme on pouvait s’y attendre, le travail répétitif, la manutention et les postures contraignantes en sont en partie responsables.
Les agents physiques en cause sont :
- Déficit auditif causé par le bruit,
- Les vibrations (affections touchant les muscles, les tendons, les os, les articulations, les vaisseaux sanguins périphériques ou les nerfs périphériques),
- L’air comprimé ou décomprimé,
- Les rayonnements ionisants,
- Les rayonnements optiques (ultraviolet, lumière visible, infrarouge), y compris le laser
- L’exposition à des températures extrêmes
- d’autres agents physiques au travail non mentionnés aux entrées précédentes lorsqu’un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l’exposition, résultant d’activités professionnelles, d’un travailleur à ces agents physiques et la ou les maladie(s) dont il est atteint.
Maladies des agents biologiques et maladies infectieuses ou parasitaires
D’une façon générale les agents biologiques sont connus pour provoquer des problèmes de santé. Une enquête européenne (2015) sur les conditions de travail met en évidence la proportion croissante croissante des travailleurs exposés à des agents infectieux dans le cadre de leur travail. À savoir que certaines maladies infectieuses, des allergies et des cancers sont liées à une exposition d’origine professionnelle à des agents biologiques.
Cela dit, parmi les maladies causées par des agents biologiques et maladies infectieuses ou parasitaires on retrouve :
- Brucellose,
- Virus de l’hépatite,
- Virus de l’immunodéficience humaine (VIH),
- Tétanos,
- Tuberculose,
- Syndromes toxiques ou inflammatoires associés à des contaminants bactériens, ou fongiques,
- Charbon,
- Leptospirose,
- Maladies causées par d’autres agents biologiques au travail non mentionnés aux entrées précédentes lorsqu’un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l’exposition, résultant d’activités professionnelles, d’un travailleur à ces agents biologiques et la ou les maladie(s) dont il est atteint.
2 – Maladies professionnelles affectant des fonctions et organes cibles.
Mentionnons que de nombreuses maladies professionnelles peuvent avoir de lourdes conséquences sur la santé des travailleurs. On évoque alors des troubles musculo-squelettiques, des problèmes respiratoires, des allergies ou des maladies de la peau, et parfois même des troubles du comportement.
Maladies de l’appareil respiratoire :
- Pneumoconioses causées par des poussières minérales fibrogènes (silicose, anthraco-silicose, asbestose),
- Silicotuberculose et Sidérose,
- Pneumoconioses causées par des poussières minérales non fibrogènes,
- Affections bronchopulmonaires causées par les poussières de métaux durs,
- Affections bronchopulmonaires causées par des poussières de coton (byssinose), de lin, de chanvre, de sisal ou de canne à sucre (bagassose),
Mais aussi…
- Asthme causé par des agents sensibilisants ou irritants reconnus, inhérents au processus de travail,
- Alvéolite allergique extrinsèque causée par l’inhalation, résultant d’activités professionnelles, de poussières organiques ou d’aérosols microbiologiquement contaminés,
- Affections pulmonaires obstructives chroniques causées par l’inhalation, résultant d’activités professionnelles, de poussières de charbon, de poussières de carrières de pierre, de poussières de bois, de poussières issues de céréales et de travaux agricoles, de poussières dans les locaux pour animaux, de poussières de textiles et de papier, ou les affections pulmonaires causées par l’aluminium.
- Affections des voies aériennes supérieures causées par des agents sensibilisants ou irritants reconnus, inhérents au processus de travail,
- Autres affections des voies respiratoires non mentionnées aux entrées précédentes lorsqu’un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l’exposition, résultant d’activités professionnelles, d’un travailleur à des facteurs de risque et la ou les maladie(s) dont il est atteint.
Maladies de la peau :
- Dermatoses de contact allergiques et urticaire de contact causées par d’autres agents allergènes reconnus, non mentionnés à d’autres entrées, résultant d’activités professionnelles,
- Dermatoses de contact irritantes causées par d’autres agents irritants reconnus, non mentionnés à d’autres entrées, résultant d’activités professionnelles,
- Vitiligo causé par d’autres agents reconnus, non mentionnés à d’autres entrées, résultant d’activités professionnelles,
- Autres maladies de la peau causées par des agents physiques, chimiques ou biologiques au travail non mentionné à d’autres entrées, lorsqu’un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l’exposition, résultant d’activités professionnelles, d’un travailleur à ces facteurs de risque et la ou les maladie(s) de la peau dont il est atteint.
Troubles musculo-squelettiques :
- Ténosynovite chronique sténosante du pouce due à des mouvements répétitifs, des efforts intenses ou des postures extrêmes du poignet,
- Ténosynovite chronique de la main et du poignet due à des mouvements répétitifs, des efforts intenses ou des postures extrêmes du poignet,
- Bursite olécrânienne due à une pression prolongée au niveau du coude,
- Bursite prépatellaire due à une position agenouillée prolongée,
- Epicondylite due à un travail répétitif intense,
- Lésions méniscales causées par des travaux prolongés effectués en position agenouillée ou accroupie,
- Syndrome du canal carpien dû à un travail répétitif intense pendant des périodes prolongées, des vibrations, des postures extrêmes du poignet ou une combinaison de ces trois facteurs,
- Autres troubles musculo-squelettiques non mentionnés aux entrées précédentes lorsqu’un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l’exposition, résultant d’activités professionnelles, d’un travailleur à des facteurs de risque et le ou les trouble(s) musculosquelettique(s) dont il est atteint.
Troubles mentaux et du comportement :
- Etat de stress post-traumatique
- Autres troubles mentaux ou du comportement non mentionnés à l’entrée précédente lorsqu’un lien direct a été scientifiquement établi.
- Sans oublier le nystagmus des mineurs qui affecte exclusivement la vue.
3 – Les cancer professionnels
À ce jour, on constate que la survenue d’un cancer dépend de nombreux facteurs qui ne sont pas toujours liés à un environnement de travail. Néanmoins, on note que 4 à 9% des cancers peuvent être attribués à l’activité professionnelle. Cette part, qui est bien moins importante que celle liée au tabagisme (30%) par exemple, justifie amplement les campagnes de prévention des cancers professionnels.
Notons que de nombreux cancer sont causés par les agents suivants :
- Amiante,
- Benzidine et ses sels,
- Bis (chlorométhyl) éther,
- Composés de chrome VI,
- Goudrons de houille, brais de houille ou suies,
- Bêta-naphthylamine,
- Chlorure de vinyle,
- Benzène,
- Dérivés nitrés et aminés toxiques du benzène ou de ses homologues,
- Rayonnements ionisants,
- Goudron, brai, bitume, huile minérale, anthracène ou les composés, les produits ou les résidus de ces substances,
- Emissions de cokeries,
- Composés du nickel,
- Poussières de bois,
- Arsenic et ses composés,
- Béryllium, cadmium et leurs composés,
- Erionite et Oxyde d’éthylène,
- Virus de l’hépatite B (VHB) et virus de l’hépatite C (VHC),
- Cancers causés par d’autres agents au travail non mentionnés aux entrées précédentes lorsqu’un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l’exposition, résultant d’activités professionnelles, d’un travailleur à ces agents et le ou les cancer(s) dont il est atteint.
Inégalité femmes-hommes dans le cadre de la santé au travail
Il faut souligner que l’égalité femmes-hommes est un objectif pour de plus en plus d’entreprises, notamment en ce qui concerne la rémunération et l’accès aux postes à responsabilité. En revanche on constate que la santé au travail est la grande oubliée de ces démarches. Par ailleurs, en France, c’est l’Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) qui est en charge d’analyser les données de la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie (CNAM). L’ANACT constate que le taux d’accident du travail à diminuer ces 15 dernières années de 30 % chez les hommes alors qu’il a augmenté dans les mêmes proportions (30%) chez les femmes !
À l’heure actuelle, les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS), très fréquent dans les maladies professionnelles, progressent deux fois plus vite chez les femmes que chez les hommes. En effet, certains secteurs d’activités ont une prédominance féminine comme : l’agro-alimentaire, la grande distribution ou le nettoyage. Avec des tâches plutôt répétitives et des cadences soutenues, on constate une augmentation des TMS dans ces professions ou la main d’œuvre est très féminines.
N’oublions pas de mentionner que les femmes sont davantage exposées aux risques psychosociaux. En effet, les agissements sexistes concernent beaucoup plus les femmes que les hommes, avec un effet direct sur leur santé.
Même si une maladie est qualifiée de « professionnelle », il n’en demeure pas moins que celle-ci risque de venir remettre en cause et bousculer le quotidien.
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Pour en en savoir plus…
Pour plus d’informations sur les maladies professionnelles reconnues, nous vous invitons à consulter le site internet suivant :
– Organisation Internationale du Travail (OIT) – Site web : www.ilo.org
Pour rencontrer et discuter avec des personnes qui vivent une maladie professionnelle, rejoignez Stent.care, le réseau social destiné aux personnes en situation de maladie, de handicap et à leur entourage.
